Conseil municipal le 16/06/2026

Le prochain conseil municipal se déroulera à la mairie, salle du conseil, le mardi 16 juin à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

I. Introduction de la séance :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance

II. Administration générale, Finances et Ressources Humaines

3. Composition de la commission extra-municipale Forêt
4. Désignation d’un référent déontologue des élus
5. Modification du tableau des effectifs
6. Recours à des contrats d’accroissement temporaire d’activité
7. Recours à des contrats d’apprentissage à partir du 1er septembre 2026
8. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants (fonctionnaires et agents contractuels indisponibles)

III. Enfance, affaires scolaires et jeunesse

9. Renouvellement de la convention de fourniture de repas pour la micro-crèche « Le repère des petites puces » 2026 – 2029
10. Crèche Graines de Genêts : modification du règlement de fonctionnement à compter de septembre 2026
11. Services périscolaires et ALSH Ados : modification des règlements de fonctionnement à compter de septembre 2026
12. PEDT 2026-2029

IV. Urbanisme et Aménagement du territoire

13. Vente d’une parcelle communale à Laschamps (BB 283)

V. Travaux

14. Approbation de la convention tripartite relative à l’implantation et la gestion de la box vélo sécurisée à Saint-Genès-Champanelle

VI. Vie associative et Sports

15. Café associatif : convention de mise à disposition des locaux, subvention exceptionnelle
16. Maison des sports et des loisirs : mise à jour du règlement pour la mise à disposition des locaux aux associations

VII. Environnement et Développement durable

17. Désignation d’un référent chenilles processionnaires

VIII. Questions diverses

18. Compte-rendu des décisions du maire par délégation
19. Communications