Conseil municipal le 10/12/2024
L’ordre du jour du prochain conseil municipal est le suivant :
I. Introduction de la séance :
II. Administration générale, Finances et Ressources Humaines
- 3. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » au 1er janvier 2025
- 4. Modifications du régime indemnitaire : complément indemnitaire annuel, augmentation plafond, Garde-Champêtre
- 5. Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services des communes de 2 000 à 10 000 habitants
- 6. Tableau des effectifs et mise à jour annuelle
- 7. Création d’un contrat d’accroissement temporaire d’activités pour l’année 2025
- 8. Opération Maison des Sports et des Loisirs : création d’une autorisation de programme
- 9. Décision modificative n°1 – Budget général
- 10. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
- 11. Règlement intérieur hygiène et sécurité
- 12. FREE : jugement de la Cour administrative d’appel de Lyon
III. Enfance et affaires scolaires
- 13. Convention territoriale globale : renouvellement 2025-2029 et adoption du plan d’actions
- 14. Relais petite enfance : Projet de fonctionnement 2025-2029
IV. Environnement et Développement durable
- 15. Bois de chauffage à Chatrat : don et vente (prix et conditions)
V. Urbanisme et Aménagement du territoire
- 16. Affaires foncières
VI. Vie associative
- 17. Subventions aux associations pour l’année 2024
- 18. Association Tennis-Club Saint-Genès-Champanelle : convention d’objectifs ID Club
VII. Culture
- 19. Association Crescendo : convention de mise à disposition des instruments de musique
VIII. Questions diverses
- 20. Compte-rendu des décisions du maire par délégation
- 21. Communications