Conseil municipal le mardi 9 décembre
Ce conseil se déroulera à 19h en salle du conseil à la mairie. Son ordre du jour est le suivant :
I. Introduction de la séance :
- Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la dernière séance
II. Intercommunalité
- Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2024
- Convention d’adhésion au service commun d’autorisation du droit des sols : approbation de l’avenant n° 1
- Convention d’occupation temporaire de locaux de la médiathèque Nicolas- Chamfort pour le service périscolaire
III. Administration générale, Finances et Ressources Humaines
- Participation à la protection sociale complémentaire au titre du risque « Santé » à compter du 1er janvier 2026
- Tableau des effectifs et mise à jour annuelle
- Création d’emplois temporaires en accroissement temporaire d’activités
- Décision modificative n°1 – Budget général
- Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
IV. Enfance et affaires scolaires
- Utilisation des locaux et équipements scolaires de la commune en dehors des heures d’enseignement : approbation de la convention
V. Urbanisme et Aménagement du territoire
- Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un poste de distribution avec ENEDIS
- Location à Assemblia de la future salle commune adossée aux logements seniors de l’éco-bourg
- Affaires foncières
VI. Vie associative
- Subventions aux associations pour l’année 2025-2026
- Approbation de la convention de mise à disposition de la Maison des Sports et des Loisirs
VII. Travaux
- Travaux de démolition de la grange de Nadaillat : mise en place d’une convention de gardiennage
- Syndicat Territoire d’énergie : financement de travaux d’éclairage public sur le complexe sportif
- Autorisation donnée pour ester en justice
VIII. Questions diverses
- Compte-rendu des décisions du maire par délégation
- Communications